Programme des cours 2025-2026
ADIL2013-1  
Théorie des contrats
Durée :
24h Th
Nombre de crédits :
Bachelier : assistant(e) de direction2
Nom du professeur :
Luigi Marchetti, Michelle PAQUOT
Coordinateur(s) :
Luigi Marchetti, Michelle PAQUOT
Langue(s) de l'unité d'enseignement :
Langue française
Organisation et évaluation :
Enseignement au premier quadrimestre, examen en janvier
Unités d'enseignement prérequises et corequises :
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus de l'unité d'enseignement :
Analyser les données utiles à la réalisation de sa mission en adoptant une démarche systémique.

- Identifier les structures, la culture, la stratégie et les priorités de l'organisation.

S'insérer dans son milieu professionnel et s'adapter à son évolution.

- Développer une approche responsable, critique et réflexive des pratiques professionnelles.

S'organiser : structurer, planifier, coordonner, gérer de manière rigoureuse les actions et tâches liées à sa mission.

- Assister le manager.
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement :
1 : Théorie des contrats

En terme de savoirs :

L'étudiant sera capable de restituer et expliquer les thématiques suivantes qui seront abordées durant le cours de théorie des contrats :    

1. Les obligations  (définition, sources, formation, effets, exécution, extinction, etc.)

2. La preuve  

3. Les contrats spéciaux (la vente, le bail, le mandat, le contrat d'entreprise,  etc.)

Chacune de ces thématiques fait l'objet de notions théoriques et pratiques.

En terme d'aptitudes :

A l'issue du cours, l'étudiant sera capable définir la place du droit, ses mécanismes essentiels et les fins qu'il poursuit.

L'étudiant pourra justifier d'un démarche réflexive prenant appui sur un socle élémentaire de notions juridiques et choisir une terminologie appropriée et précise.

Il pourra identifier des situations juridiques problématiques et proposer des actions de prévention ou de résolution adaptées.

Il pourra utiliser les notions fondamentales de manière correcte et réfléchie.

En terme de savoir-être : 

L'étudiant pourra faire preuve d'esprit critique, de curiosité intellectuelle et de créativité.
Savoirs et compétences prérequis :
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
L'enseignement repose sur : 

  • Une méthode expositive sur la base de  des textes du code civil, de notes, d'articles, de brochures, ...
  • Des éléments de théorie et des exercices
Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride) :
Présentiel
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
L'étudiant aura à sa disposition le code civil et les outils mis à disposition à l'occasion des séances de cours (notes de cours, articles,...).
Modalités d'évaluation et critères :
Première session : 

L'examen est écrit.

L'épreuve peut être organisée sur base de : 

  • questions à choix multiples 
  • questions ouvertes et/ou fermées
  • questions de connaissance, de compréhension et de réflexion
  • exercices, analyse de documents, ...
Les critères seront la clarté, la précision, la pertinence et la structure de la réponse.

L'étudiant veillera à s'exprimer de manière correcte et à respecter les règles d'orthographe dans ses écrits. 

Les modalités de l'épreuve d'examen sont définies par le professeur et les étudiants sont invités à être attentifs aux consignes.

Autre(s) session(s) :

Modalités identiques à la première session.
Stage(s) :
Remarques organisationnelles :
Contacts :
luigi.marchetti@hel.be