Programme des cours 2025-2026
| ADIL3002-1 | |||||
| Droit fiscal (Droit fiscal) | |||||
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Durée :
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| 24h Th | |||||
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Nombre de crédits :
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Nom du professeur :
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| Luigi Marchetti | |||||
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Coordinateur(s) :
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| Luigi Marchetti | |||||
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Langue(s) de l'unité d'enseignement :
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| Langue française | |||||
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Organisation et évaluation :
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| Enseignement au premier quadrimestre, examen en janvier | |||||
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Unités d'enseignement prérequises et corequises :
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| Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme | |||||
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Contenus de l'unité d'enseignement :
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| Mobiliser les savoirs et savoir faire propres au Bachelier - Assistant de direction.
- Connaître et utiliser les règles budgétaires, juridiques et comptables liées à une activité. S'insérer dans son milieu professionnel et s'adapter à son évolution. - Collaborer à la résolution de problèmes complexes avec méthode, rigueur, proactivité et créativité. - Identifier ses besoins de développement et s'inscrire dans une démarche de formation permanente. - Travailler, tant en autonomie qu'en équipe dans le respect de la culture de l'entreprise et de son environnement multiculturel. |
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Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement :
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| Objectif général : Le cours de Droit fiscal vise à initier les étudiants au système fiscal dans son ensemble et plus particulièrement à l'IPP. Ce cours aura également pour objectif de développer l'esprit critique de l'étudiant à l'occasion de résolutions de cas pratiques tout en développant son autonomie notamment en le sensibilisant à l'importance de l'usage de la législation fiscale et de la recherche documentaire. Objectifs spécifiques : Au terme de l'enseignement, l'étudiant sera capable d'appréhender la situation fiscale d'un contribuable de base. Il sera capable d'appliquer les connaissances théoriques de base, de les transposer et les appliquer les aux cas concrets en remplissant une déclaration IPP d'un contribuable. Il sera capable de retrouver des informations dans le Code d'impôts sur les revenus, de faire des liens entre les articles et de l'utiliser efficacement afin de répondre à toute question posée au sujet de cette matière. Il saura dialoguer, être à l'écoute, évaluer les risques et oser poser des choix tout en gardant un esprit de conciliation. Contenu : Après une introduction au système fiscal dans son ensemble (différence entre impôt direct et indirect, structure de l'impôt, etc.), nous aborderons ensuite l'étude de l'IPP (impôt des personnes physiques). Des exercices et simulations permettrons aux étudiants de mettre en pratique la matière ainsi que de se familiariser avec l'usage du code d'impôts sur les revenus. |
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Savoirs et compétences prérequis :
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Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
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| Enseignement sur base du syllabus mis à disposition des étudiants, des notes prises au cours, de la documentation fournie aux étudiants (articles de doctrine, de loi, déclaration fiscale, etc.), et d'exercices pratiques. | |||||
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Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride) :
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| Présentiel | |||||
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Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
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Bibliographie :
Notes de cours fournies par l'enseignant |
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Modalités d'évaluation et critères :
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| Une évaluation écrite est prévue en janvier (et septembre si épreuve non validée en janvier). L'examen comprendra des QCM, Vrai/Faux, questions ouvertes et cas pratiques. | |||||
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Stage(s) :
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Remarques organisationnelles :
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Contacts :
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| luigi.marchetti@hel.be | |||||