Programme des cours 2025-2026
ADIR1014-1  
Organisation, gestion et législation des entreprises
  • Organisation et gestion de l'entreprise (Organisation et gestion de l'entreprise)
  • Droit de l'entreprise (Droit de l'entreprise)
Durée :
Organisation et gestion de l'entreprise (Organisation et gestion de l'entreprise) : 24h Th
Droit de l'entreprise (Droit de l'entreprise) : 24h Th
Nombre de crédits :
Bachelier : assistant(e) de direction4
Nom du professeur :
Organisation et gestion de l'entreprise (Organisation et gestion de l'entreprise) : Emmanuel PEUTEMAN
Droit de l'entreprise (Droit de l'entreprise) : Stéphanie CRAHAY
Coordinateur(s) :
Stéphanie CRAHAY, Michelle PAQUOT
Langue(s) de l'unité d'enseignement :
Langue française
Organisation et évaluation :
Enseignement au premier quadrimestre, examen en janvier
Unités d'enseignement prérequises et corequises :
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus de l'unité d'enseignement :
L'UE est composée de deux AA :

AA Organisation et gestion de l'entreprise

AA Droit de l'entreprise

 
Organisation et gestion de l'entreprise (Organisation et gestion de l'entreprise)
Les cours reprend les notions générales sur les entreprises :

- L'entreprise ;
- L'entrepreneur ;
- L'organisation de l'entreprise.

Il décrira ensuite les différentes fonctions de l'entreprise telles que la fonction :

- Administrative et de direction ;
- Approvisionnement ;
- Production ;
- Commerciale ;
- Comptable et financière ;
- GRH ;
- et R&D. 

L'objectif de ce cours recouvre des aspects théoriques et des résolutions d'exercices mais il est également là pour élargir les horizons et développer l'esprit critique de l'étudiant.
Droit de l'entreprise (Droit de l'entreprise)
DROIT DE L'ENTREPRISE

Partie I. L'entreprise et le droit

  • La notion de droit
  • La notion d'entreprise
  • Le droit appliqué à l'entreprise
Partie II. La création de l'entreprise

  • Le choix de la forme
  • Les conditions
  • Les démarches à accomplir
Partie III. La vie de l'entreprise 

  • La vie des sociétés
  • Le statut social de l'indépendant
  • L'activité économique
Partie IV. La fin de l'entreprise 

  • L'entreprise en difficulté
  • La continuité de l'entreprise
  • La dissolution de l'entreprise : liquidation volontaire ou judiciaire
  • La faillite de l'entreprise
  • Les autres formes de restructuration : la fusion, la scission
Partie V. Notions complémentaires 

  • Les contrats
  • Le bail commercial
  • Le financement des entreprises et les garanties
  • Les intermédiaires commerciaux
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement :
Organisation et gestion de l'entreprise (Organisation et gestion de l'entreprise)
Mobiliser les savoirs et savoir faire propres au Bachelier - Assistant de direction. - Connaître et utiliser les règles budgétaires, juridiques et comptables liées à une activité.

S'insérer dans son milieu professionnel et s'adapter à son évolution. - Collaborer à la résolution de problèmes complexes avec méthode, rigueur, proactivité et créativité.
- Développer une approche responsable, critique et réflexive des pratiques professionnelles.
- Identifier ses besoins de développement et s'inscrire dans une démarche de formation permanente.

S'organiser : structurer, planifier, coordonner, gérer de manière rigoureuse les actions et tâches liées à sa mission. - Assister le manager.
Droit de l'entreprise (Droit de l'entreprise)
DROIT DE L'ENTREPRISE

Analyser les données utiles à la réalisation de sa mission en adoptant une démarche systémique.

Identifier les structures, la culture, la stratégie et les priorités de l'entreprise.

Mobiliser les savoirs et savoir faire propres au Bachelier - Assistant de direction.

Connaître et utiliser les règles budgétaires, juridiques et comptables liées à une activité.

S'insérer dans son milieu professionnel et s'adapter à son évolution.

Collaborer à la résolution de problèmes complexes avec méthode, rigueur, proactivité et créativité.

Développer une approche responsable, critique et réflexive des pratiques professionnelles.

Identifier ses besoins de développement et s'inscrire dans une démarche de formation permanente.

S'organiser : structurer, planifier, coordonner, gérer de manière rigoureuse les actions et tâches liées à sa mission. - Assister le manager.
Savoirs et compétences prérequis :
Organisation et gestion de l'entreprise (Organisation et gestion de l'entreprise)
Aucun prérequis nécessaire.
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
Organisation et gestion de l'entreprise (Organisation et gestion de l'entreprise)
L'outil TEAMS est l'outil de communication indispensable pour partager les ressources et communiquer hors classe. Chaque étudiant est tenu de faire sa demande d'adhésion au groupe dès le début du quadrimestre.

Les aspects théoriques seront dévelopés de manière classique à l'aide d'un support PowerPoint reprenant les mots clés des points de matière à maîtriser.
Il s'agit donc de le compléter et de l'expliquer afin de bien le comprendre et de pouvoir atteindre les objectifs du cours. La prise de note est donc volontairement une compétence travaillée à travers ce cours.

Des articles, des vidéos et, si le timing le permet, une ou l'autre visite d'entreprise illustreront les aspects théoriques et feront partie de la matière d'examen.

La présence des étudiants en classe et aux activités est donc un facteur de réussite important.
Droit de l'entreprise (Droit de l'entreprise)
DROIT DE L'ENTREPRISE

L'enseignement repose sur : 

  • une méthode expositive informelle et fonctionnelle sur base de notes, d'articles, brochures, vidéo...
  • des éléments de théorie et des exercices, des questions et discussions, des illustrations des notions théoriques par des exemples tirés d'expériences personnelles au sein du groupe, de l'histoire et de l'actualité.
  • une approche tridimensionnelle (connaissance, compréhension et réflexion) avec un esprit critique.
  • le respect de l'autre et l'entraide.
La matière est large. Il ne peut donc être suffisant de se limiter à l'enseignement oral qui en est fait. C'est la raison pour laquelle un travail régulier de recherche, d'analyse de réflexion et de rédaction pourra être demandé aux étudiants. Ce travail serait l'occasion pour l'étudiant de faire ses propres recherches, de les analyser, de réfléchir aux liens possibles avec les matières enseignées, et de consigner par écrit ces analyses et réflexions. Dans ce cas, l'étudiant sera attentif au respect des consignes données par le professeur.

La participation en classe est vivement encouragée. Elle permettra non seulement à l'étudiant de mieux comprendre les différents aspects de la matière, mais elle sera aussi l'occasion de bénéficier de l'aide, des conseils et des activités proposés par le professeur, ainsi que des réflexions apportées par les autres étudiants. Chacun est d'ailleurs vivement encouragé à apporter des précisions, à donner son avis, à poser des questions, afin de contribuer à l'entraide collective. La participation active en classe et la démonstration d'une progression régulière dans les apprentissages pourraient être prises en considération comme élément de valorisation en cas de difficulté rencontrée par l'étudiant à l'occasion de l'épreuve écrite de fin de période.
Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride) :
Organisation et gestion de l'entreprise (Organisation et gestion de l'entreprise)
L'enseignement se fait en présentiel même si certains exercices peuvent être réalisés de manière autonome à domicile.
Droit de l'entreprise (Droit de l'entreprise)
Présentiel
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
Organisation et gestion de l'entreprise (Organisation et gestion de l'entreprise)
Tous les éléments travaillés au cours font partie de la matière d'examen :

- Une présentation Powerpoint qui reprend les points théoriques abordées au cours sera disponible pour les étudiants. Ces slides ne sont pas exhaustifs et doivent être complétés par les notes de l'étudiant ;
- Plusieurs documentaires ou articles sont régulièrement visionnés et/ou analysés en classe ;
- Une ou plusieurs visites d'entreprises sont généralement prévues.
Droit de l'entreprise (Droit de l'entreprise)
Le syllabus 

Le  Code de droit économique

Le Code des sociétés et des associations

Les brochures ou liens mentionnés en notes de bas de page du syllabus 
Modalités d'évaluation et critères :
Chacune des deux AA vaut pour 50% des points de l'UE.
Organisation et gestion de l'entreprise (Organisation et gestion de l'entreprise)
Lors de chaque session, l'évaluation se fera sur base d'un examen écrit qui comptera pour 100% des points de l'AA 'OGE'.

L'étudiant aura son propre matériel et disposera de 1h30 au maximum pour réaliser l'examen sans quitter le local !
Droit de l'entreprise (Droit de l'entreprise)
DROIT DE L'ENTREPRISE 

L'examen de première session est un examen écrit

L'épreuve peut être organisée sur base de : 

  • questions à choix multiples 
  • questions ouvertes et/ou fermées
  • questions de connaissance, de compréhension et de réflexion
  • exercices, analyse de documents, ...
Les critères seront la clarté, la précision, la pertinence et la structure de la réponse.

L'étudiant veillera à s'exprimer de manière correcte et à respecter les règles d'orthographe dans ses écrits. 

Les modalités de l'épreuve d'examen sont définies par le professeur et les étudiants sont invités à être attentifs aux consignes.



L'évaluation de seconde session est un examen écrit


L'épreuve peut être organisée sur base de : 

  • questions à choix multiples 
  • questions ouvertes et/ou fermées
  • questions de connaissance, de compréhension et de réflexion
  • exercices, analyse de documents, développement d'exemples personnels, etc.
Stage(s) :
Remarques organisationnelles :
Contacts :
Organisation et gestion de l'entreprise (Organisation et gestion de l'entreprise)
emmanuel.peuteman@hel.be 
Droit de l'entreprise (Droit de l'entreprise)
DROIT DE L'ENTREPRISE 

stephanie.crahay@hel.be