Programme des cours 2025-2026
CPTA2008-1  
Droit fiscal, Etude de la TVA (Etude de la TVA)
Durée :
24h Th
Nombre de crédits :
Bachelier en comptabilité3
Nom du professeur :
Hervé ROCHUS
Coordinateur(s) :
Hervé ROCHUS
Langue(s) de l'unité d'enseignement :
Langue française
Organisation et évaluation :
Enseignement au deuxième quadrimestre
Unités d'enseignement prérequises et corequises :
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus de l'unité d'enseignement :
Ce cours vise à étudier les règles applicables en matière TVA en fonction des opérations réalisées.
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement :
À la fin du cours, l'étudiant est capable d'analyser et décrire les conséquences en matière TVA de tout type d'opérations.

L'étudiant est en outre capable de remplir une déclaration TVA.
Savoirs et compétences prérequis :
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
Cours ex cathedra incluant des enseignements théoriques et la réalisation d'exercices tout au long du cours.
Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride) :
Présentiel
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
Le syllabus du cours
Modalités d'évaluation et critères :
L'examen est écrit. Il comporte des questions VRAI/FAUX, QCM, avec justification dans les deux cas, ainsi qu'une ou deux questions ouvertes et des casus (donner le traitement TVA de diverses opérations et remplir la déclaration).
Stage(s) :
Remarques organisationnelles :
Contacts :
herve.ROCHUS@myhel.be