Programme des cours 2025-2026
EARE3004-1  
Droit et législation B3Q1, Droit légis B3Q1 (Droit et législation B3Q1)
Durée :
24h Th
Nombre de crédits :
Bachelier en énergies alternatives et renouvelables2
Nom du professeur :
Julie DANGUY
Coordinateur(s) :
Julie DANGUY
Langue(s) de l'unité d'enseignement :
Langue française
Organisation et évaluation :
Enseignement au premier quadrimestre, examen en janvier
Unités d'enseignement prérequises et corequises :
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus de l'unité d'enseignement :
 

Introduction au droit de l'environnement 

Principes fondateurs du droit de l'environnement 

Aménagement du territoire : outils de planification, principales autorisations administratives et procédures

Le contrôle 

 
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement :
 

Connaître les principes et les législations mis en oeuvre

Etre capable d'une brève analyse et d'un premier conseil à l'égard d'un employeur/client

Il est attendu de l'étudiant qu'il ait les réflexes nécessaires à permettre une piste de solution aux litiges/questions posées dans la vie professionnelle et qu'il connaisse sa théorie

 
Savoirs et compétences prérequis :
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
Ex cathedra

Questions/réponses
Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride) :
Présentiel

 
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
Notes de cours numériques

 
Modalités d'évaluation et critères :
Examen écrit en 1ère et 2ème session

Toral: 40 points
Stage(s) :
Remarques organisationnelles :
Contacts :
 

Julie Danguy julie.danguy@hepl.be