Programme des cours 2025-2026
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Fiscalité
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Durée :
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| Droit fiscal (Droit fiscal) : 12h Th Fiscalité (Fiscalité) : 36h Th |
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Nombre de crédits :
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Nom du professeur :
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| Droit fiscal (Droit fiscal) : Luigi Marchetti
Fiscalité (Fiscalité) : Hervé ROCHUS |
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Coordinateur(s) :
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| Hervé ROCHUS | |||||
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Langue(s) de l'unité d'enseignement :
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| Langue française | |||||
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Organisation et évaluation :
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| Enseignement au premier quadrimestre, examen en janvier | |||||
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Unités d'enseignement prérequises et corequises :
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| Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme | |||||
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Contenus de l'unité d'enseignement :
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| L'UE est composée de deux AA : - L'AA Droit fiscal - L'AA Fiscalité |
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Droit fiscal (Droit fiscal)
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| Analyser les données utiles à la réalisation de sa mission en adoptant une démarche systémique.
- "Accompagner des audits internes financiers, qualité, environnementaux, de gestion, de son activité, cerner les problèmes | proposer, mettre en oeuvre et assurer le suivi des solutions." - Etudier et assurer le suivi des dossiers techniques d'investissement dans le respect des contraintes financières et comptables. Mobiliser les savoirs et savoir-faire propres à son activité. - Mettre en place et utiliser les outils de gestion comptable et financière de son entreprise. S'insérer dans son milieu professionnel et s'adapter à son évolution. - Collaborer à la résolution de problèmes complexes avec méthode, rigueur, proactivité et créativité. - Identifier ses besoins de développement et s'inscrire dans une démarche de formation permanente. |
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Fiscalité (Fiscalité)
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| Ce cours se concentre sur la TVA. Il vise à étudier les règles applicables en matière TVA en fonction des opérations réalisées. À différents moments du cours, les spécificités applicables au secteur HORECA sont accentuées. |
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Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement :
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Droit fiscal (Droit fiscal)
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| L'AA Droit fiscal vise à initier les étudiants au système fiscal dans son ensemble ainsi qu'aux éléments importants permettant de faire le choix de sa structure entrepreneuriale (personne physique, société, laquelle?, etc.). | |||||
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Fiscalité (Fiscalité)
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| À la fin du cours, l'étudiant est capable d'analyser et décrire les conséquences en matière TVA de tout type d'opérations. L'étudiant est en outre capable de remplir une déclaration TVA. |
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Savoirs et compétences prérequis :
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Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
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Droit fiscal (Droit fiscal)
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| L'enseignement se fera sur base du syllabus mis à disposition des étudiants, des notes prises au cours, des documents communiqués aux étudiants (articles du CIR/92, articles de doctrine, jurisprudence, etc.) ainsi que des exercices pratiques. | |||||
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Fiscalité (Fiscalité)
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| Cours ex cathedra incluant des enseignements théoriques et la réalisation d'exercices tout au long du cours. | |||||
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Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride) :
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Droit fiscal (Droit fiscal)
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| Présentiel | |||||
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Fiscalité (Fiscalité)
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| Présentiel | |||||
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Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
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Droit fiscal (Droit fiscal)
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Fiscalité (Fiscalité)
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| Le syllabus du cours | |||||
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Modalités d'évaluation et critères :
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| L'AA Droit fiscal vaut pour 25% des points de l'UE L'AA Fiscalité vaut pour 75% des pints de l'UE |
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Droit fiscal (Droit fiscal)
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| Première et deuxième session: Evaluation écrite. L'examen comprendra : QCM, Vrai ou Faux, questions ouvertes et cas pratiques. |
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Fiscalité (Fiscalité)
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| L'examen est écrit. Il comporte des questions VRAI/FAUX, QCM, avec justification dans les deux cas, ainsi qu'une ou deux questions ouvertes et des casus (donner le traitement TVA de diverses opérations et remplir la déclaration). | |||||
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Stage(s) :
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Remarques organisationnelles :
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Contacts :
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Droit fiscal (Droit fiscal)
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| luigi.marchetti@hel.be | |||||
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Fiscalité (Fiscalité)
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| herve.ROCHUS@myhel.be | |||||